Sources Officielles des Fiches CEE Industrie

Cette page centralise les références réglementaires et documentaires officielles pour chaque fiche CEE industrielle. Tous les liens pointent vers les sources gouvernementales : Ministère de la Transition Énergétique, ADEME, Légifrance (Journal Officiel). Dernière vérification : octobre 2025.

Air comprimé

IND-UT-102 : Variateur de vitesse sur moteur asynchrone

IND-UT-103 : Récupération de chaleur sur compresseur d'air

IND-UT-120 : Compresseur d'air basse pression

  • Fiche officielle : IND-UT-120 (PDF)
  • Version en vigueur : v A14-1 (15/01/2020)
  • Arrêté JO : Arrêté du 15 janvier 2020

IND-UT-122 : Sécheur d'air comprimé par adsorption avec apport de chaleur

IND-UT-124 : Séquenceur de centrale d'air comprimé

IND-UT-140 : Mise en veille automatisée des machines

Froid industriel

IND-UT-113 : Condensation haute efficacité

IND-UT-115 : Basse pression flottante

IND-UT-116 : Haute pression flottante

IND-UT-135 : Freecooling pour circuits d'eau de refroidissement

Vapeur & chaudières

IND-UT-104 : Économiseur sur effluents gazeux

IND-UT-105 : Brûleur micro-modulant sur chaudière industrielle

IND-UT-125 : Traitement d'eau performant chaudière

IND-UT-130 : Condenseur sur effluents gazeux d'une chaudière

Moteurs d'entraînement

IND-UT-114 : Moto-variateur synchrone à réluctance

IND-UT-127 : Transmission performante

IND-UT-132 : Moteur IE4

IND-UT-133 : Drive régénératif

Autres opérations

IND-UT-129 : Presse à injection électrique ou hybride

IND-UT-131 : Isolation de parois planes ou cylindriques

IND-UT-134 : Système de mesurage des IPE

IND-UT-137 : PAC de rehausse sur chaleur fatale

IND-UT-138 : Conversion de chaleur fatale en électricité ou air comprimé

  • Fiche officielle : IND-UT-138 (PDF)
  • Version en vigueur : v A62-1 (01/01/2025)
  • Arrêté JO : 62ème arrêté du 30 août 2024

IND-UT-139 : Stockage de chaleur fatale

Bâtiments industriels

IND-BA-110 : Destratificateur / brasseur d'air

IND-BA-113 : Lanterneaux d'éclairage zénithal

IND-BA-114 : Conduits de lumière naturelle

IND-BA-116 : Luminaires d'éclairage modulaires à LED

  • Fiche officielle : IND-BA-116 (PDF)
  • Version en vigueur : v A40-2 (01/04/2022)
  • Arrêté JO : 40ème arrêté du 28 décembre 2021

IND-BA-117 : Système de chauffage décentralisé performant

DOM - Outre-mer

IND-EN-101 : Isolation murs DOM

IND-EN-102 : Isolation des combles et toitures en DOM